Mention légale
Conformément à la loi 34/2002, du 11 juillet, pour les services de la société de l'information et le commerce électronique, il est précisé aux utilisateurs que le propriétaire du site internet www.oteman.com est la société ADVANCED CUTTING TECHNOLOGY, S.A.U, et que ses données d'identification sont les suivantes :
- Nom de la société : ADVANCED CUTTING TECHNOLOGY, S.A.U.- ci-après dénommée OTEMAN -.
- Numéro d'identification fiscale : A08395527
- Siège social : Ctra. N-II, km 551,9 - 08711 Odena (Barcelone)
- Courriel : info@oteman.com
- Immatriculée au registre du commerce de Barcelone sous le tome 36923, folio 117 et page numéro B-24986.
Accéder au site internet
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L’accès et/ ou l’utilisation du site internet confère à la personne la condition d’utilisateur et l’acceptation, sans réserve d’aucune sorte, de toutes et chacune des présentes conditions générales, ainsi que de toutes les autres conditions spécifiques qui, le cas échéant, régissent l’utilisation du portail ou des services qui lui sont liés.
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Utilisation du Site internet
L'Utilisateur s'engage à faire un usage diligent du Site Web, ainsi que de l'information concernant à ses services et activités, dans le plein respect de la réglementation applicable, ainsi que de la bonne conduite et des habitudes généralement acceptées et de l'ordre public, des conditions d'accès et d'utilisation et de toute autre condition établie pour le Site Web.
En ce qui concerne les contenus, il s'engage en conséquence à ne pas les utiliser à des fins ou des effets illicites, interdits par le présent texte, préjudiciables aux droits et aux intérêts de tiers, ou qui, de quelque manière que ce soit, pourraient endommager, rendre inutilisable, surcharger, détériorer ou empêcher l'utilisation normale des contenus, des autres Utilisateurs ou de tout internaute (matériel et logiciel).
Fonctionnement du site internet
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Responsabilité
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Politique en matière de « liens » (Site liaison et site web lié)
- Site de liaison :
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- Site internet lié :
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La propriété intellectuelle et industrielle sur les contenus
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Droit applicable
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Pour la résolution de tout litige pouvant résulter de l'accès au site web, les cours ou tribunaux sont compétents conformément à la réglementation relative aux consommateurs et aux utilisateurs.
Contact
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